Jean-François Poncet

De: Poncet Jean-François
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:
Groupement de gendarmerie départementale du Doubs
date_debut="2019-11-01"
INTJ1927051S(source BOMI)
promotion
15 Novembre 201915/11/2019
De: PONCET Jean-François
Objet:
tableau d'avancement au grade de brigadier-chef de police au titre de l'année 2019
TABLEAU D'AVANCEMENT AU GRADE DE BRIGADIER-CHEF DE POLICE
AU TITRE DE L'ANNÉE 2019
Liste utile
Groupe:
POLICE
INTC1917961A(source BOMI)
inscription
16 Septembre 201916/09/2019
De: Poncet, Jean-François
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2013
INTJ1414934S(source BOMI)
prime
14 Août 201414/08/2014
De: François-Poncet (Jean, André)
ancien ministre des affaires étrangères, ancien sénateur de Lot-et-Garonne. Chevalier du 31 mai 1978
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des affaires étrangères, et européennes
PROTOCOLE
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère des affaires étrangères, et européennes"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1978-05-31"
JORFTEXT000025641749(source JORF)
promotion
08 Avril 201208/04/2012
De: Poncet Jean-François
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2010
IOCJ1124326S(source BOMI)
prime
15 Février 201215/02/2012
De: Jean François-Poncet
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des communes
Etablissements publics exerçant une compétence
Autres
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000424931(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Jean François-Poncet
Objet:
président de l'Observatoire national de l'enseignement agricole
Groupe:
Observatoire national de l'enseignement agricole
president
JORFTEXT000000260190(source JORF)
nomination
23 Janvier 200523/01/2005
De: François-Poncet (Jean)
ancien ministre, sénateur
Objet:
membres de l'Observatoire national de l'enseignement agricole
Groupe:
Observatoire national de l'enseignement agricole
date_debut="2004-11-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000260190(source JORF)
nomination
23 Janvier 200523/01/2005
De: Jean François-Poncet
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des communes
Autres
Titulaire
Remplace:M. Bernard Carayon
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000803863(source JORF)
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: François-Poncet (Jean)
ancien ministre, sénateur de Lot-et-Garonne
Objet:
au Comité national de l'eau
Au titre des six présidents des comités de bassin
Bassin Adour-Garonne
Titulaire
Groupe:
Comité national de l'eau
JORFTEXT000000750644(source JORF)
nomination
22 Décembre 199922/12/1999
De: François-Poncet (Jean)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
REPRESENTANTS DES DEPARTEMENTS
Pour la région Aquitaine
Lot-et-Garonne
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
JORFTEXT000000579265(source JORF)
nomination
10 Octobre 199910/10/1999
De: François-Poncet (Jean)
ancien ministre, sénateur de Lot-et-Garonne
Objet:
au Comité national de l'eau les six présidents des comités de bassin
Bassin Adour-Garonne
Titulaire
Groupe:
Comité national de l'eau
JORFTEXT000000203363(source JORF)
nomination
14 Décembre 199714/12/1997
De: François-Poncet (Jean)
Objet:
membres du Conseil national de l'aménagement et du développement du territoire
Au titre des élus
Désignés par le Sénat
Groupe:
Conseil national de l'aménagement et du développement du territoire
JORFTEXT000000359506(source JORF)
nomination
03 Février 199603/02/1996
De: Jean François-Poncet
sénateur
Objet:
conciliateurs pour faire partie de la Cour de conciliation et d'arbitrage au sein de la Conférence sur la sécurité et la coopération en Europe
Groupe:
Cour de conciliation et d'arbitrage au sein de la Conférence sur la sécurité et la coopération en Europe
duree="six ans"
JORFTEXT000000553325(source JORF)
nomination
06 Avril 199506/04/1995
De: François-Poncet (Jean)
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
AQUITAINE
Lot-et-Garonne
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000530262(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993